INSEKTIZIDE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP2046765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2046765
- Numéro de demande
- EP07786198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2007
- Publié
- 15 avr. 2009
- Délivré
- 17 oct. 2012
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 261/04 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)A01N 43/80 (2006.01)C07C 237/42 (2006.01)C07C 211/52 (2006.01)
- Priorité
- GB 0614691 24.07.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/006431 19.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/012027 31.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 17 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.