PROCEDE D'HYDROTRAITEMENT D'UNE CHARGE GAZOLE
Brevet européen · EP2046917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2046917
- Numéro de demande
- EP07823298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2007
- Publié
- 15 avr. 2009
- Délivré
- 18 mai 2011
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10G 3/00 (2006.01)C10G 49/02 (2006.01)C10L 1/18 (2006.01)C10L 1/08 (2006.01)C01B 3/50 (2006.01)C10K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0606892 27.07.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/001234 18.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/012415 31.01.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 18 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
Parties
Inventeur
MAYEUR, Vincent
F-76330 Notre Dame De Gravenchon, FR
VERGEL, César
F-76133 Maneglise, FR
MARIETTE, Laurent
F-14800 Deauville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.