DISPOSITIF ELECTROCHIMIQUE / ELECTROCOMMANDABLE DU TYPE VITRAGE ET A PROPRIETES OPTIQUES ET/OU ENERGETIQUES VARIABLES

Brevet européen · EP2047325 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2047325
Numéro de demande
EP07823594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2007
Publié
15 avr. 2009
Délivré
26 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2027
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G02F 1/15 (2006.01)
G02F 1/153 (2006.01)
Priorité
FR 0653068 21.07.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/051675 17.07.2007
Publication PCT
WO2008/009850 24.01.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 26 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

Parties

Titulaire

SAGE ELECTROCHROMICS, INC.

Sage Electrochromics, Inc.

One Sage Way, Faribault, MN 55021, US

Inventeur

VALENTIN, Emmanuel

94420 Le Plessis Trevise, FR

FANTON, Xavier

93600 Aulnay Sous Bois, FR

DUBRENAT, SAMUEL

75017 Paris, FR

GIRON, Jean-Christophe

4700 Eupen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.