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Brevet européen · EP2047446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2047446
- Numéro de demande
- EP07763845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2007
- Publié
- 15 avr. 2009
- Délivré
- 7 sept. 2011
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 29/00 (2006.01)G08C 23/04 (2006.01)H04Q 9/00 (2006.01)G08B 13/187 (2006.01)G08B 29/18 (2006.01)
- Priorité
- US 498924 03.08.2006
- Demande PCT
- PCT/CA2007/001179 04.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/014592 07.02.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 7 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2011
Parties
Inventeur
SHARMA, Raman Kumar
Toronto, Ontario M1X 1K6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.