PROCEDE ET SYSTEME DE GESTION ET DE MODULATION EN TEMPS REEL DE CONSOMMATION ELECTRIQUE
Brevet européen · EP2047577 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2047577
- Numéro de demande
- EP07823372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2007
- Publié
- 15 avr. 2009
- Délivré
- 22 sept. 2010
- Radié
- 15 oct. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H02J 3/14 (2006.01)H02J 13/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0606994 31.07.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/001317 30.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/017754 14.02.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.10.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 9 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 17 mars 2021
Titulaire
- Titulaire
- Voltalis SA, 10 Rue Lincoln, 75008 Paris, France → Voltalis SA, 75 avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris, France
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 22 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
Parties
Inventeur
OURY, Jean-Marc
75007 Paris, FR
HEINTZ, Bruno
75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.