PROCEDE ET SYSTEME DE GESTION ET DE MODULATION EN TEMPS REEL DE CONSOMMATION ELECTRIQUE

Brevet européen · EP2047577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2047577
Numéro de demande
EP07823372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2007
Publié
15 avr. 2009
Délivré
22 sept. 2010
Radié
15 oct. 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H02J 3/14 (2006.01)
H02J 13/00 (2006.01)
Priorité
FR 0606994 31.07.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/001317 30.07.2007
Publication PCT
WO2008/017754 14.02.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    15.10.2025
    Motif de radiation
    Opposition

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  2. 9 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 17 mars 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Voltalis SA, 10 Rue Lincoln, 75008 Paris, France → Voltalis SA, 75 avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  6. 22 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

Parties

Inventeur

OURY, Jean-Marc

75007 Paris, FR

HEINTZ, Bruno

75015 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.