Aerosolzusammensetzungen
Brevet européen · EP2047869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2047869
- Numéro de demande
- EP08075789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2008
- Publié
- 15 avr. 2009
- Délivré
- 23 déc. 2009
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 9/14 (2006.01)C09K 3/30 (2006.01)*A61L 101/02 (2006.01)*A61L 101/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 0719848 11.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 23 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
Parties
Inventeur
Bates, Chris
Hull HU8 7DS, GB
Corstanje, Erin
Hull HU8 7DS, GB
Jones, Chris
Montvale, New Jersey 07645, US
Portier, Maud
Hull, HU8 7DS, GB
Tipple, Hannah
Hull, HU8 7DS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.