Verteiltes Herzschrittsystem

Brevet européen · EP2047887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2047887
Numéro de demande
EP08022222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2003
Publié
15 avr. 2009
Délivré
13 avr. 2011
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/365 (2006.01)
A61N 1/372 (2006.01)
H01M 8/08 (2006.01)
H01M 8/18 (2006.01)
A61N 1/362 (2006.01)
Priorité
JP 2002007972 05.08.2002
Divisionnaire de
EP03766728
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 13 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2011

Parties

Inventeur

Sunagawa, Kenji

Fukuoka-shi Fukuoka 819-0373, JP

Sugimachi, Masaru

Toyonaka-shi Osaka 560-0082, JP

Inagaki, Masashi

Yotsukaido-shi Chiba 284-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.