Verteiltes Herzschrittsystem
Brevet européen · EP2047887 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2047887
- Numéro de demande
- EP08022222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2003
- Publié
- 15 avr. 2009
- Délivré
- 13 avr. 2011
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/365 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)H01M 8/08 (2006.01)H01M 8/18 (2006.01)A61N 1/362 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002007972 05.08.2002
- Divisionnaire de
- EP03766728
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 13 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Sunagawa, Kenji
Fukuoka-shi Fukuoka 819-0373, JP
Sugimachi, Masaru
Toyonaka-shi Osaka 560-0082, JP
Inagaki, Masashi
Yotsukaido-shi Chiba 284-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.