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Brevet européen · EP2048057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2048057
Numéro de demande
EP08017517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2008
Publié
15 avr. 2009
Délivré
16 juil. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102007048202 08.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Titulaire

Wanzl Metallwarenfabrik GmbH

Rudolf-Wanzl-Strasse 4, 89340 Leipheim, DE

Inventeur

Heinisch, Klaus

86513 Ursberg / Bayersried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.