Befestigungselement

Brevet européen · EP2048382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2048382
Numéro de demande
EP08105408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2008
Publié
15 avr. 2009
Délivré
31 août 2011
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007000828 08.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 31 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Titulaire

HILTI Aktiengesellschaft

9494 Schaan, LI

Inventeur

Oberndorfer, Georg

6800, Feldkirch, AT

Splitt, Michael

9493 Mauren, LI

Schäffer, Marc

6800, Feldkirch-Nofels, AT

Oppeneiger, Simon

6973, Hoechst, AT

Gebhard, Jürgen

9450, Altstätten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.