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Brevet européen · EP2048392 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2048392
Numéro de demande
EP08017637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2008
Publié
15 avr. 2009
Délivré
10 avr. 2013
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16C 33/20 (2006.01)
Priorité
JP 2007264325 10.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 12 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.04.2013

  7. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

Daido Metal Company Ltd.

13F Nagoya Hirokoji Bldg. 3-1 Sakae 2-chome Naka-ku, Nagoya, JP

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Naka, Isei

Inuyama-shi Aichi, JP

Kawakami, Naohisa

Inuyama-shi Aichi, JP

Nakasone, Takeyuki

Inuyama-shi Aichi, JP

Tanaka, Takuya

Inuyama-shi Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.