Sicherheitselektroventil

Brevet européen · EP2048418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2048418
Numéro de demande
EP07425775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2007
Publié
15 avr. 2009
Délivré
22 mai 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
F16K 31/56 (2006.01)
F16K 17/38 (2006.01)
A62C 35/68 (2006.01)
Priorité
IT BS20070155 11.10.2007
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 22 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

Parties

Inventeur

Ravazzolo, Romano

25128 Brescia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.