Anbohrarmatur

Brevet européen · EP2048426 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2048426
Numéro de demande
EP08016506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2008
Publié
15 avr. 2009
Délivré
27 juil. 2011
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16L 47/02 (2006.01)
F16L 47/34 (2006.01)
F16L 41/06 (2006.01)
F16L 41/08 (2006.01)
Priorité
DE 102007045431 22.09.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 27 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

Parties

Titulaire

egeplast Werner Strumann GmbH & Co. KG

48268 Greven, DE

Inventeur

Stranz, Michael, Dr.

48432 Rheine, DE

Späth, Thorsten, Dr.

48282 Emsdetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.