SPEKTROSKOPISCHES MODUL
Brevet européen · EP2048484 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2048484
- Numéro de demande
- EP08765202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2008
- Publié
- 15 avr. 2009
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01J 3/02 (2006.01)G01J 3/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007152966 08.06.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/060389 05.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/149948 11.12.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 20.12.2016
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
CH-8048, Zurich
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
CH-8048, Zurich
CH-8048, Zurich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.