Laser-Flächensensor

Brevet européen · EP2048517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2048517
Numéro de demande
EP08253278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2008
Publié
15 avr. 2009
Délivré
12 sept. 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 7/48 (2006.01)
Priorité
JP 2007263582 09.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Titulaire

Optex Co. LTD

OPTEX CO. LTD.

4-7-5 Nionohama, Otsu-shi, Shiga 520-0801, JP

Inventeur

Iwasawa, Masashi

Shiga 520-0101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.