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Brevet européen · EP2048953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2048953
Numéro de demande
EP07848379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2007
Publié
22 avr. 2009
Délivré
18 nov. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 53/00 (2006.01)
A01N 65/10 (2009.01)
A01N 49/00 (2006.01)
A01N 43/90 (2006.01)
A01N 43/30 (2006.01)
A01N 35/06 (2006.01)
A01N 27/00 (2006.01)
A01P 7/04 (2006.01)
Priorité
GB 0615475 03.08.2006
GB 0702915 15.02.2007
Demande PCT
PCT/GB2007/002881 30.07.2007
Publication PCT
WO2008/035029 27.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

SHAH, Sujay, Anil

London SW6 2TN, GB

HORSLER, Christopher, William

Southampton SO31 9JL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.