KETOESTER ALS AROMASTOFFE
Brevet européen · EP2048971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2048971
- Numéro de demande
- EP07805111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2007
- Publié
- 22 avr. 2009
- Délivré
- 29 sept. 2010
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/226 (2006.01)
- Priorité
- EP 06118482 04.08.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/052760 11.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/015597 07.02.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 29 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.