KETOESTER ALS AROMASTOFFE

Brevet européen · EP2048971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2048971
Numéro de demande
EP07805111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2007
Publié
22 avr. 2009
Délivré
29 sept. 2010
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/226 (2006.01)
Priorité
EP 06118482 04.08.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/052760 11.07.2007
Publication PCT
WO2008/015597 07.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 29 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.