SCHNURLOSER ELEKTRISCHER VERBINDER

Brevet européen · EP2048993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2048993
Numéro de demande
EP07766271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2007
Publié
22 avr. 2009
Délivré
22 janv. 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/21 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
Priorité
GB 0614864 26.07.2006
GB 0625675 21.12.2006
GB 0709836 22.05.2007
Demande PCT
PCT/GB2007/002702 17.07.2007
Publication PCT
WO2008/012506 31.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Titulaire

Otter Controls Limited

OTTER CONTROLS LIMITED

Tongue Lane Industrial Estate Dew Pond Lane Fairfield Buxton, Derbyshire SK17 7LF, GB

Inventeur

WHITELEY, Simon, Mark

Derbyshire SK17 6LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.