KUPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2049193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2049193
Numéro de demande
EP07788389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2007
Publié
22 avr. 2009
Délivré
14 juil. 2010
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 39/18 (2006.01)
A61M 39/20 (2006.01)
A61M 1/28 (2006.01)
Priorité
IT RM20060444 11.08.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/058364 13.08.2007
Publication PCT
WO2008/017727 14.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 8 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 08.10.2010

  3. 14 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

Parties

Inventeur

ARDUINI, Arduino

66020 San Giovanni Teatino, IT

CERASOLI, Paolo

66020 San Giovanni Teatino, IT

ARRIZZA, Fabio

66020 San Giovanni Teatino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.