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Brevet européen · EP2049220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2049220
Numéro de demande
EP07818021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2007
Publié
22 avr. 2009
Délivré
20 avr. 2016
Radié
16 juin 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A47J 31/60 (2006.01)
C02F 1/00 (2006.01)
C02F 1/28 (2006.01)
Priorité
DE 102006037636 10.08.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/007113 10.08.2007
Publication PCT
WO2008/017510 14.02.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

Aquis Wasser-Luft-Systeme GmbH, Lindau, Zweigniederlassung Rebstein

Aquis Wasser-Luft-Systeme GmbH Lindau, Zweigniederlassung Rebstein

Balgacherstrasse 17, 9445 Rebstein

Inventeur

WALLERSTORFER, Kurt

A-5204 Strasswalchen, AT

WAWRLA, Andreas

CH-9443 Widnau

SCHOLZ, Roland

9436 Balgach

HEITELE, Bernd

CH-9437 Marbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.