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Brevet européen · EP2049431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2049431
Numéro de demande
EP07801430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2007
Publié
22 avr. 2009
Délivré
24 mars 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67B 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006035279 31.07.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/006324 17.07.2007
Publication PCT
WO2008/014883 07.02.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Titulaire

KHS AG

Juchostrasse 20, 44143 Dortmund, DE

Inventeur

VOLKER, Till

65719 Hofheim am Taunus, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.