TITANHALTIGER ZUSCHLAGSTOFF

Brevet européen · EP2049451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2049451
Numéro de demande
EP07788175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2007
Publié
22 avr. 2009
Délivré
29 oct. 2014
Radié
29 oct. 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C04B 35/462 (2006.01)
C04B 35/66 (2006.01)
C21B 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 102006036388 02.08.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/058036 02.08.2007
Publication PCT
WO2008/015259 07.02.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  4. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Titulaire

Sachtleben Chemie GmbH

Dr.-Rudolf-Sachtleben-Strasse 4, 47198 Duisburg, DE

Inventeur

AMIRZADEH-ASL, Djamschid

47445 Moers, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.