NITRATESTER VON PIPERIDINEN

Brevet européen · EP2049514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2049514
Numéro de demande
EP07788301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2007
Publié
22 avr. 2009
Délivré
26 janv. 2011
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 405/04 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
C07D 413/04 (2006.01)
A61K 31/445 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
Priorité
CH 12792006 08.08.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/058207 07.08.2007
Publication PCT
WO2008/017685 14.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 26 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.