SCHMIERSTOFFZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2049630 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2049630
- Numéro de demande
- EP07787797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2007
- Publié
- 22 avr. 2009
- Délivré
- 29 avr. 2015
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 133/06 (2006.01)C10N 30/10 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)
- Priorité
- US 834383 P 31.07.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/057552 23.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/015116 07.02.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 29 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
CHASAN, David Eliezer
Teaneck, NJ 07666, US
WILSON, Patricia Roberta
White Plains, NY 10606, US
RIBEAUD, Marc
2800 Delémont
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.