ELEMENT DE SECURITE DE FORMAT RELATIVEMENT PETIT COMPRENANT UN TROU TRAVERSANT ET FEUILLE LES COMPRENANT
Brevet européen · EP2049731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2049731
- Numéro de demande
- EP07823691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2007
- Publié
- 22 avr. 2009
- Délivré
- 12 févr. 2014
- Radié
- 12 févr. 2014
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D21H 21/40 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0607237 08.08.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/051782 06.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/017784 14.02.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 12 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2014
Parties
Inventeur
ROSSET, Henri
F-38730 Le Pin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.