PLATEFORME SOLAIRE

Brevet européen · EP2049846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2049846
Numéro de demande
EP07765766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2007
Publié
22 avr. 2009
Délivré
27 janv. 2010
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/52 (2006.01)
F24J 2/06 (2006.01)
H01L 31/042 (2006.01)
Priorité
CH 12272006 29.07.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/056658 03.07.2007
Publication PCT
WO2008/015064 07.02.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  3. 6 mars 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 06.03.2010

  4. 27 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2010

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

GEVERS SA en liquidation

GLN S.A.

Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Inventeur

HINDERLING, Thomas

3011 Bern

ALLANI, Yassine

1865 Les Diablerets

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.