DOSIERELEMENT MIT EINEM SCHLITZFÖRMIGEN AUSLASS
Brevet européen · EP2049875 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2049875
- Numéro de demande
- EP07763949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2007
- Publié
- 22 avr. 2009
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 13/00 (2006.01)B65D 47/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 12582006 07.08.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000349 18.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/017173 14.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 5 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 05.12.2020
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.