DOSIERELEMENT MIT EINEM SCHLITZFÖRMIGEN AUSLASS

Brevet européen · EP2049875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2049875
Numéro de demande
EP07763949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2007
Publié
22 avr. 2009
Délivré
9 sept. 2020
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 13/00 (2006.01)
B65D 47/20 (2006.01)
Priorité
CH 12582006 07.08.2006
Demande PCT
PCT/CH2007/000349 18.07.2007
Publication PCT
WO2008/017173 14.02.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  3. 5 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.12.2020

  4. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.