ELEKTROMAGNETISCHE STELLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2050107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2050107
- Numéro de demande
- EP07786506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2007
- Publié
- 22 avr. 2009
- Délivré
- 21 juil. 2010
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 7/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006011905 U 03.08.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/006827 02.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/014995 07.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 21 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.