PARAMETERSCHÄTZUNG FÜR EIN THERMISCHES MODELL EINER NETZLEITUNG

Brevet européen · EP2050176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2050176
Numéro de demande
EP07787793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2007
Publié
22 avr. 2009
Délivré
15 juin 2011
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 3/00 (2006.01)
H02H 6/00 (2006.01)
Priorité
EP 06405340 11.08.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/057548 23.07.2007
Publication PCT
WO2008/017581 14.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 15 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.