ANTRIEB UND VERFAHREN
Brevet européen · EP2050186 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2050186
- Numéro de demande
- EP07764973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2007
- Publié
- 22 avr. 2009
- Délivré
- 21 déc. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02P 21/00 (2006.01)H02P 23/00 (2006.01)H02P 6/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006035891 31.07.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/005813 30.06.2007
- Publication PCT
- WO2008/014855 07.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 4 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2023
- 2 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2022
- 21 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 21 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
76646 Bruchsal, DE
73113 Ottenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.