ANTRIEB UND VERFAHREN
Brevet européen · EP2050187 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2050187
- Numéro de demande
- EP07786118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2007
- Publié
- 22 avr. 2009
- Délivré
- 30 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02P 21/00 (2016.01)H02P 21/05 (2006.01)H02P 21/14 (2016.01)
- Priorité
- DE 102006036170 01.08.2006DE 102007027827 13.06.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2007/006318 17.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/014881 07.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 1 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 01.06.2018
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
76646 Bruchsal, DE
73113 Ottenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.