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Brevet européen · EP2050294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2050294
Numéro de demande
EP07723495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2007
Publié
22 avr. 2009
Délivré
6 oct. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 36/14 (2009.01)
Priorité
GB 0615695 08.08.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/002540 20.03.2007
Publication PCT
WO2008/017328 14.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Inventeur

CASATI, Alessio

Wiltshire, GB

BENNETT, Andrew

Wiltshire, GB

PALAT, Sudeep, Kumar

Wiltshire, GB

TATESH, Said

Wiltshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.