Hochwasser-Schutzwand
Brevet européen · EP2050877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2050877
- Numéro de demande
- EP08017615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2008
- Publié
- 22 avr. 2009
- Délivré
- 7 déc. 2011
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02B 3/10 (2006.01)E04B 1/61 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007049519 15.10.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 23 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.02.2012
- 7 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2011
Parties
Titulaire
57250 Netphen, DE
Portzer Strasse 1a, 54439 Saarburg-Kahren, DE
Inventeur
57250 Netphen, DE
54439 Saarburg-Kahren, DE
57250 Netphen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.