Absenkdichtung mit Durchgangsöffnung

Brevet européen · EP2050918 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2050918
Numéro de demande
EP08405257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2008
Publié
22 avr. 2009
Délivré
2 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E06B 7/215 (2006.01)
Priorité
CH 16342007 19.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 6 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

  6. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.