NAHTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2051640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2051640
Numéro de demande
EP07840996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2007
Publié
29 avr. 2009
Délivré
20 janv. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 838124 P 16.08.2006
Demande PCT
PCT/US2007/076085 16.08.2007
Publication PCT
WO2008/022250 21.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 20 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

Parties

Inventeur

GIBBONS, JR., William, S.

Winston-Salem, NC 27104, US

SKERVEN, Gregory, J.

Kernersville, NC 27284, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.