PATIENTENSCHNITTSTELLE
Brevet européen · EP2051760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2051760
- Numéro de demande
- EP07784697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2007
- Publié
- 29 avr. 2009
- Délivré
- 12 mars 2014
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- US 833841 P 28.07.2006US 874968 P 15.12.2006US 924241 P 04.05.2007US 929393 P 25.06.2007
- Demande PCT
- PCT/AU2007/001052 27.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/011683 31.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 28 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 28.05.2014
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Inventeur
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.