PATIENTENSCHNITTSTELLE

Brevet européen · EP2051760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2051760
Numéro de demande
EP07784697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2007
Publié
29 avr. 2009
Délivré
12 mars 2014
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
Priorité
US 833841 P 28.07.2006
US 874968 P 15.12.2006
US 924241 P 04.05.2007
US 929393 P 25.06.2007
Demande PCT
PCT/AU2007/001052 27.07.2007
Publication PCT
WO2008/011683 31.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 5 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.07.2016

  3. 28 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 28.05.2014

  4. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Inventeur

KWOK, Philip, Rodney

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

VELISS, Lee, James

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

GUNNING, Philip, John

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

HENRY, Robert, Edward

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

PEAKE, Gregory, Robert

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

GREGORY, Bruce, David

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

SELVARAJAN, Karthikeyan

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

SOLARI, Clive

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

BRACKENREG, Scott, Douglas

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.