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Brevet européen · EP2051869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2051869
Numéro de demande
EP07801197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2007
Publié
29 avr. 2009
Délivré
29 févr. 2012
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
G01J 1/42 (2006.01)
Priorité
DE 102006038497 17.08.2006
Demande PCT
PCT/DE2007/001359 30.07.2007
Publication PCT
WO2008/019650 21.02.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Inventeur

KUBIAK, Michael

10249 Berlin, DE

BARD, Oliver

14612 Falkensee, DE

KLOIBER, Gerald

A-8073 Feldkirchen, AT

ZIMMERMANN, Gero

5432 Neuenhof

BALZER, Peter

10179 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.