SONNENSENSOR
Brevet européen · EP2051869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2051869
- Numéro de demande
- EP07801197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2007
- Publié
- 29 avr. 2009
- Délivré
- 29 févr. 2012
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 1/00 (2006.01)G01J 1/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006038497 17.08.2006
- Demande PCT
- PCT/DE2007/001359 30.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/019650 21.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 29 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Inventeur
KUBIAK, Michael
10249 Berlin, DE
BARD, Oliver
14612 Falkensee, DE
KLOIBER, Gerald
A-8073 Feldkirchen, AT
ZIMMERMANN, Gero
5432 Neuenhof
BALZER, Peter
10179 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.