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Brevet européen · EP2052113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2052113
Numéro de demande: EP07766463
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 26 juil. 2007
Publié: 29 avr. 2009
Délivré: 23 déc. 2009
Radié: 31 juil. 2012
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: E01F 13/02 (2006.01)
E02D 29/02 (2006.01)
E04H 17/16 (2006.01)
Priorité: GB 0616118 15.08.2006
GB 0624939 14.12.2006
Demande PCT: PCT/GB2007/050450 26.07.2007
Publication PCT: WO2008/020247 21.02.2008
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
14 juil. 2011
Adresse modifiée
Mandataire
Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.07.2011
10 juil. 2010
Adresse modifiée
Mandataire
WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 10.07.2010
2 mars 2010
Mandataire inscrit
Mandataire
WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 02.03.2010
23 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Titulaire

Hesco Bastion Limited

Unit 37, Knowsthorpe Gate Cross Green Industrial Estate, Leeds, Yorkshire LS9 0NP, GB

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HESELDEN, James

Yorkshire LS9 0NP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.