MÉTHODE DE RÉVOCATION DE MODULES DE SÉCURITÉ UTILISÉS POUR SÉCURISER DES MESSAGES DIFFUSÉS

Brevet européen · EP2052539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2052539
Numéro de demande
EP07802621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2007
Publié
29 avr. 2009
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 21/258 (2011.01)
H04L 9/08 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
H04N 21/4623 (2011.01)
Priorité
EP 06119127 17.08.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/058455 15.08.2007
Publication PCT
WO2008/020041 21.02.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 8 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 08.12.2016

  3. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.