MÉTHODE DE RÉVOCATION DE MODULES DE SÉCURITÉ UTILISÉS POUR SÉCURISER DES MESSAGES DIFFUSÉS
Brevet européen · EP2052539 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2052539
- Numéro de demande
- EP07802621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2007
- Publié
- 29 avr. 2009
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 21/258 (2011.01)H04L 9/08 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)H04N 21/4623 (2011.01)
- Priorité
- EP 06119127 17.08.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/058455 15.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/020041 21.02.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 8 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.12.2016
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.