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Brevet européen · EP2052660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2052660
Numéro de demande
EP08017768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2008
Publié
29 avr. 2009
Délivré
29 févr. 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/20 (2006.01)
Priorité
DE 202007015242 U 26.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  3. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Titulaire

Electrostar GmbH

ELECTROSTAR GmbH

Stuttgarter Str. 36, 73262 Reichenbach/Fils, DE

Inventeur

Bruntner, Eugen

73278 Schlierbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.