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Brevet européen · EP2052726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2052726
Numéro de demande
EP07791646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2007
Publié
29 avr. 2009
Délivré
15 juil. 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 35/48 (2015.01)
A61P 15/08 (2006.01)
Priorité
JP 2006212797 04.08.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/064961 31.07.2007
Publication PCT
WO2008/016039 07.02.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 15 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Inventeur

SHIOTANI, Masahide

Kobe-shi Hyogo 658-0063, JP

GOTO, Sakae

Takatsuki-shi Osaka 569-1118, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.