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Brevet européen · EP2052811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2052811
Numéro de demande
EP08405249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2008
Publié
29 avr. 2009
Délivré
22 sept. 2010
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 17/22 (2006.01)
B23Q 39/04 (2006.01)
B23B 3/26 (2006.01)
B23B 29/034 (2006.01)
Priorité
CH 16552007 23.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 1 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch

    Publié dans Swissreg le 01.10.2010

  3. 22 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.