Fördervorrichtung

Brevet européen · EP2052998 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2052998
Numéro de demande
EP07075923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2007
Publié
29 avr. 2009
Délivré
18 mai 2011
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65G 47/68 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 6 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 06.07.2011

  7. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Titulaire

IMA LIFE S.r.l.

Via Emilia 428-442, 40064 Ozzano dell'Emilia (BO), IT

Inventeur

Damen, Franciscus Antonius

4772 RC Langeweg, NL

van Veen, Johannes

5307 HT Poederoijen, NL

Bol, Hendrik

4942 BA Raamsdonkveer, NL

van Heijst, Johannes Wilhelmus Adrianus

5171 GJ Kaatsheuvel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.