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Brevet européen · EP2053120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2053120
Numéro de demande
EP07020960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2007
Publié
29 avr. 2009
Délivré
23 nov. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 17/00 (2006.01)
C11D 3/40 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2022

  2. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  3. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Titulaire

Dalli-Werke GmbH & Co. KG

Zweifaller Strasse 120, 52224 Stolberg, DE

Inventeur

Müller, Stefan, Dr.

50823 Köln, DE

Van Ommen, Janco

8031EZ Zwolle, NL

Robert, Hans-Jörg

52078 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.