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Brevet européen · EP2053180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2053180
Numéro de demande
EP07119027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2007
Publié
29 avr. 2009
Délivré
18 déc. 2013
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 21/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 18 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

Parties

Titulaire

BUZON Pedestal International s.a.

Z.I. Hauts-Sarts/ Zone 1 Prolongement rue de l'Abbaye, 134, 4040 Herstal, BE

Inventeur

Buzon, Claude, c/o Buzon Pedestal International s.a.

4040 Herstal, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.