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Brevet européen · EP2053185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2053185
Numéro de demande
EP08380129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2008
Publié
29 avr. 2009
Délivré
27 mars 2013
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 47/06 (2006.01)
G07C 9/00 (2006.01)
E05C 1/06 (2006.01)
Priorité
ES 200702794 P 25.10.2007
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Titulaire

Ojmar S.A.

Poligono Industrial de Lerun., 20870 Elgoibar (Guipuzcoa), ES

Inventeur

Arriola Arrizabalaga, Pedro

20870 Elgoibar (Gipuzkoa), ES

Badiola Breñaga, Iker

20870 Elgoibar (Gipuzkoa), ES

Viso Cabera, Ana

20870 Elgoibar (Gipuzkoa), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.