Châssis comportant un vantail fixe

Brevet européen · EP2053189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2053189
Numéro de demande
EP08352021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2008
Publié
29 avr. 2009
Délivré
21 mars 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/263 (2006.01)
E06B 3/46 (2006.01)
Priorité
FR 0707523 26.10.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Sapa AS

Biskop Gunnerusgate 14, 0185 Oslo, NO

Inventeur

Portes, Mathieu

31270 Cugnaux, FR

Rebollar, Manuel

28801 Madrid, ES

Leroy, Jérôme

31190 Labruyere Dorsa, FR

Clauzet, Robert

31120 Roquettes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.