Klein- oder mittelkalibrige Maschinenkanone
Brevet européen · EP2053338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2053338
- Numéro de demande
- EP08017594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2008
- Publié
- 29 avr. 2009
- Délivré
- 6 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F41A 21/44 (2006.01)F41A 25/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007051246 26.10.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 5 déc. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Krauss-Maffei Wegmann GmbH & Co. KG, Krauss-Maffei-Strasse 11, 80997 München, Allemagne → KNDS Deutschland GmbH & Co. KG, Krauss-Maffel-Strasse 11, 80997 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.07.2014
- 14 mars 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 14.03.2013
1 entrée antérieure
- 6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
Parties
Inventeur
34289 Zierenberg, DE
34134 Kassel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.