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Brevet européen · EP2053342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2053342
- Numéro de demande
- EP07747813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2007
- Publié
- 29 avr. 2009
- Délivré
- 18 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F42B 10/42 (2006.01)F42B 15/22 (2006.01)F42B 6/08 (2006.01)F42B 10/46 (2006.01)
- Priorité
- RU 2006114408 27.04.2006
- Demande PCT
- PCT/RU2007/000068 12.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/126330 08.11.2007
- Langue du dépôt
- russe
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 12 oct. 2022
Transféré
- Titulaire
- Polovnev, Andrey Albertovich, 11-128 Akademika Millionshikova, Moscow, 115487, Fédération de Russie, Khasiakhmetov, Vladimir Shaymukhametovich, Askharova 13-169, Kharkov 61018, Ukraine, DSG Technology AS, Solheimveien 7, Postboks 52, 1471 Lørenskog, Norvège → DSG Technology AS, Postboks 11, 3192 Horten, Norvège
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 19 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.06.2015
- 18 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
Parties
Inventeur
Moscow, 115487, RU
Kharkov 61018, UA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.