Laser-Bereichssensor

Brevet européen · EP2053427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2053427
Numéro de demande
EP08253470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2008
Publié
29 avr. 2009
Délivré
24 nov. 2010
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 8/00 (2006.01)
G08B 13/24 (2006.01)
Priorité
JP 2007278957 26.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Inventeur

Iwasawa, Masashi c/o Optex Co.,LTD.

Shiga 520-0101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.