STUHL
Brevet européen · EP2053942 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2053942
- Numéro de demande
- EP07786664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2007
- Publié
- 6 mai 2009
- Délivré
- 21 avr. 2010
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006038790 18.08.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/007138 13.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/019809 21.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 21 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.